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Chaque photo présente sur le blog constitue une oeuvre originale protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Le Code de la propriété intellectuelle considère notamment comme oeuvres de l'esprit, au terme du 9° de l'art. L. 112-2, "les oeuvres photographiques et celles réalisées a l'aide de techniques analogues à la photographie". L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous réserve des dispositions de l'art. L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci. (art. L. 121-2 du CPI)

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La personne qui reproduit sans l'autorisation de l'auteur une oeuvre pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon.

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Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (art. L. 335-3 du CPI).

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12 avril 2010

Garden studio.

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